Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURSOR
Toursor

Numéro de dépôt :
966714
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOURSOR

Déposée le 20 septembre 1976 par Toursor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOURSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Toursor domicilié(e) (soc. an.), Véron (Yvonne). - France.

La marque TOURSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOURSOR est expirée depuis le 20 septembre 1986.

Toursor a également déposé les autres marques suivantes : TOURSOR


Toursor - (soc. an.), Véron (Yvonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Tous ressorts en tréfilés ou laminés et leurs dérivés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.